Mentions légales
Propriétaire / Éditeur
Le site est la propriété exclusive de la société Machine Revival au capital de 3.000 euros ayant son siège social au : 108 Avenue Jean Lartigau, 40130 Capbreton, France.
Machine Revival est un site web édité par Machine Revival et publié sous la direction de Nicolas Quiles (Directeur de la publication ). L’ensemble du site Machine Revival, pages et contenus, est la propriété de Machine Revival.
Contact administratif du site Machine Revival : n.quiles@machine-revival.com / Machine Revival / Fondateur / Directeur de la publication : Nicolas Quiles / Siège : 108 Avenue Jean Lartigau, 40130 Capbreton, France. / Courriel : n.quiles@machine-revival.com
Hébergeur
Cafe Racer Only est hébergé par la SAS OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovh.com
Cafe Racer Only décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site et de ses services.
OVH SAS / Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France / Téléphone : 1007
Concepteur / Créateur
L’ensemble du site Machine Revival, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par Web Racer. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : www.web-racer.com
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact.barse@gmail.com
WEB RACER / Eric Barse / Siège : Edifici Roc De la Creu - Carer de les Feixes - núm. 25 / 2-3A - AD400 / Arinsal - Principat d'Andorra / Téléphone : 06 58 92 84 79 / Courriel : contact.barse@gmail.com
Fonctionnement du site
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre CRAFT, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web.
Contenus et droits de reproduction
En application du Code de la Propriété Intellectuelle en France, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de MACHINE REVIVAL est strictement interdite.
Conditions Générales d'Utilisation du Site
Art. 1 - Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation
L'accès et l'utilisation au site Machine Revival sont soumis aux présentes Conditions Générales d'utilisation ainsi qu'à l'ensemble de la règlementation applicable en la matière au jour de la visite du Site.
Par conséquence, l'accès et l'utilisation du Site Machine Revival impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve par l'internaute des présentes conditions. L'internaute déclare et reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales d'Utilisation et s'engage à les respecter.
La société Machine Revival se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation.
L'internaute doit consulter régulièrement les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation accessibles sur le site Machine Revival, afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.
L'internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Art. 2 - Données à caractère personnel
La société Machine Revival s'engage dans le cadre de l'accès et de l'utilisation du site Machine Revival, à traiter les données à caractère personnel des personnes physiques visiteur du site, dans le respect de la règlementation andorrane et européenne en matière de protection des données personnelles.
La société Machine Revival s'engage à traiter les données personnelles dans le respect et selon les modalités prévues dans la politique de confidentialité du site.
Art. 3 - Propriété Intellectuelle
L'utilisation du site Machine Revival de la société Machine Revival ne confère aucun droit aux utilisateur sur ce dernier et/ou son contenu, seul un usage strictement personnel du site Machine Revival et de son contenu est autorisé.
Le site Machine Revival et l'ensemble des éléments qui le compose tels que entre autre les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l'arborescence du site Machine Revival et sa navigation, les logos, la charte graphique, les sons, les photographies et l'iconographie, ainsi que tous autres éléments graphiques, sonores ou autres, reproduits sur le site Machine Revival ou inclus en son sein, sont la propriété exclusive de la société Machine Revival.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, en tout ou en partie, et notamment sous forme de lien hypertexte, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, du site Machine Revival et/ou de tout à partie de son contenu sont interdites sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la société Machine Revival.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon et/ou de la concurrence déloyale.
De même, les bases de données auxquelles le site Machine Revival permet d'accéder sont protégées notamment par le code de la propriété intellectuelle français. Toute extraction ou réutilisation de la totalité ou d'une partie substantielle, entendue quantitativement ou qualitativement, des données incluses dans ces bases est soumise à l'accord préalable et écrit de la société Machine Revival.
Les données incluses dans les bases de données ne sont pas mises à la disposition du public à l'exception de fins de pure consultation. Par suite, toute extraction ou réutilisation de ces données qui ne serait pas exclusivement et strictement nécessaire à cette finalité, et donc réalisée à des fins autres que la pure consultation, sans accord préalable et écrit de la société Machine Revival outrepasserait les conditions d'utilisation normale des bases de données de la société Machine Revival.
Toute violation des stipulations qui décrites précédemment constitue une violation des droits reconnus par la loi au producteur de base de données et, par suite, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de leur auteur.
La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site, tout encadrement (framing) du site Machine Revival, et plus généralement toutes utilisations d'un élément composant le site Machine Revival, sont soumises à une autorisation préalable, écrite et expresse de la société Machine Revival. En tout état de cause, la société Machine Revival ne peut en aucun cas être tenu comme responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site Machine Revival se trouverait affilié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Art. 4 - Responsabilité
La société Machine Revival apporte le plus grand soin et met en œuvre tous les moyens afin de diffuser sur son site Machine Revival des informations objectives. La société Machine Revival ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations.
Les Internautes utilisent le site Machine Revival sous leur seule et entière responsabilité.
La société Machine Revival ne peut être tenue d'aucune garantie, d'aucune sorte, qu'elle soit implicite ou explicite, concernant notamment l'intégrité, l'exactitude, l'actualité, la non contrefaçon, la disponibilité, la fiabilité ou l'exhaustivité des informations, produits, accessoires ou services apparaissant sur le site Machine Revival ni leur adéquation à l'utilisation que l'internaute envisage d'en faire ainsi que des conséquences de leur utilisation.
L'usage des informations, messages ou données, de toute nature, disponibles par l'intermédiaire du site Machine Revival relève de la seule responsabilité de l'internaute, et les décisions ou actions que celui-ci serait conduit à prendre ou à assumer en considération de ces informations ne sauraient engager d'autre responsabilité que celle de l'internaute. En autre, l'internaute est seul responsable de sa décision de souscrire, dans le futur à l'un des services payants proposés par la société Machine Revival.
La société Machine Revival ne saurait être tenue pour responsable d'un quelconque dommage que tout internaute pourrait subir à la suite d'un tel type d'utilisation. De fait, la société Machine Revival décline toute responsabilité quant aux dommages directs et indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, sortes ou conséquences et ce compris notamment les montants pouvant survenir de l'acquisition de véhicules et biens proposes sur le site Machine Revival, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir a raison de l'accès de quiconque au site Machine Revival ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé a une quelconque information provenant directement ou indirectement du site Machine Revival.
Le site Machine Revival contient également des informations provenant de tierces personnes (partenaires et annonceurs), et des liens vers d'autres sites Internet. La société Machine Revival ne contrôle ni la qualité, les spécifications des produits ou services proposés, ni l'exactitude des informations qui se trouvent sur les sites de tiers ni leur contenu. De fait, la société Machine Revival ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données à caractère personnel, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites, ni des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces.
La société Machine Revival s'efforce de permettre l'accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la société Machine Revival et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site Machine Revival et des services qui y sont proposés.
Par conséquent, la société Machine Revival ne peut garantir une disponibilité du Site et/ou des services qui y sont proposés, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.
La responsabilité de la société Machine Revival ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce Site et/ou d'utilisation des services.
Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
© Copyright 2024 WEB RACER | Tous droits réservés.